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2. UTILISATEUR ET SYSTÈME DE RESPONSABILITÉS
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. POLITIQUE DE LIENS ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
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CONTEMPORANEA EVENTI SLU n’est pas responsable des dommages causés au matériel informatique, aux documents et/ou aux fichiers des utilisateurs ou de tiers lors de la prestation du service sur ce portail Web.
2. PUBLICITÉ
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CONTEMPORANEA EVENTI SLU n’est pas responsable des erreurs, imprécisions ou irrégularités que pourraient contenir les contenus publicitaires ou les sponsors de ce site.
3. MODIFICATIONS
CONTEMPORANEA EVENTI SLU se réserve le droit d’apporter, sans préavis, toutes les modifications qu’elle juge opportunes au contenu de son site web, tant en ce qui concerne le contenu que les conditions d’utilisation ou les conditions générales du contrat. Ces modifications pourront être effectuées, par le biais de ses sites web, de toute manière légalement admissible et seront contraignantes tant qu’elles seront publiées sur le site web et jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par des modifications ultérieures.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les droits de propriété intellectuelle et industrielle dérivés de tous les textes, images, ainsi que les moyens et formes de présentation et d’assemblage de ses pages appartiennent, en propre ou en tant que cessionnaire, à CONTEMPORANEA EVENTI SLU. Il s’agit donc d’œuvres protégées par la propriété intellectuelle dans le cadre du système juridique espagnol et il est possible d’appliquer la réglementation espagnole et communautaire en la matière, ainsi que les traités internationaux relatifs au sujet et signés par l’Espagne, le décret-loi royal 1/1996 et ses modifications ultérieures.
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De même, CONTEMPORANEA EVENTI SLU se réserve le droit d’intenter les actions civiles ou pénales qu’elle jugera opportunes en cas d’utilisation impropre de ses pages web et de ses contenus ou d’infraction aux présentes conditions.
5. LSSI-CE ET CERTIFICATS DE PROTECTION DES DONNÉES
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À cet égard, conformément à l’arrêt de la Grande Chambre de justice de l’Union européenne du 1er octobre 2019, et par le Guide AEPD de juillet 2020, notre » politique de cookies » informe l’utilisateur de la durée pendant laquelle ces cookies resteront actifs sur le terminal de l’utilisateur et de la possibilité pour des tiers d’avoir accès aux informations qu’ils stockent. Cet arrêt modifie l’article 5, paragraphe 3, de la directive 2002/58 par la directive 2009/136.
Suite à cette décision et au contenu du Guide AEPD de juillet 2020, l’utilisateur a la possibilité d’accepter ou de refuser explicitement l’utilisation de cookies et de recevoir plus d’informations à leur sujet. En outre, l’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur de manière à être informé de la réception de cookies, avec la possibilité, s’il le souhaite, d’empêcher leur installation sur son disque dur. A cet égard, l’installation de cookies n’est pas obligatoire pour accéder aux sites web de CONTEMPORANEA EVENTI SLU.
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8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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